Bonjour à tous, Je me demandais si certains d'entre vous avaient déjà importé une voiture d'occasion en France avec des plaques étrangères. J'aimerais bien connaître les différentes étapes à suivre pour que tout soit en règle. Par exemple, faut-il passer un contrôle technique spécifique ? Y a-t-il des taxes particulières à prévoir en plus du prix d'achat du véhicule ? Et niveau assurance, comment ça se passe ? Merci d'avance pour vos lumières !
Quelles sont les démarches et les coûts associés à l'achat d'une voiture d'occasion avec des plaques d'immatriculation étrangères en France ?
NoisetteBleue, ton post me parle pas mal. J'ai justement creusé la question récemment, et c'est un peu un labyrinthe si on n'est pas préparé. 😅 Déjà, oui, contrôle technique obligatoire, mais attention, il doit dater de moins de 6 mois pour être valable lors de l'immatriculation. Donc, si celui du pays d'origine est plus ancien, faut repasser à la caisse. 💸 Pour les taxes, c'est là que ça devient intéressant (ou pas, pour ton portefeuille). Le quitus fiscal est indispensable, c'est gratuit et ça prouve que t'es en règle avec la TVA. Ensuite, il faut voir si le véhicule est soumis au malus écologique. Ça, ça peut vite chiffrer selon l'âge et les émissions du véhicule. Par exemple, un véhicule immatriculé pour la première fois à l'étranger en 2021 et émettant 140g de CO2/km pourrait se voir appliquer un malus d'environ 1000-2000€, mais ça dépend des barèmes en vigueur. 🚗💨 Tu peux trouver des simulateurs en ligne pour te faire une idée précise. Le certificat de conformité (COC) est aussi un must-have. Si tu ne l'as pas, tu dois faire une réception à titre isolé (RTI) auprès de la DREAL (ou DRIEAT en Île-de-France). Là, prépare-toi à un coût supplémentaire et des délais potentiellement longs. ⏳ Niveau assurance, tu peux assurer le véhicule avec le numéro de châssis avant même d'avoir la carte grise française. La plupart des assureurs le font sans problème. Par contre, c'est souvent une assurance temporaire en attendant la carte grise définitive. 🛡️ Et pour finir, l'ANTS... Ah, l'ANTS... Prépare-toi mentalement et physiquement. Les délais peuvent être assez variables, certains obtiennent leur carte grise en quelques semaines, d'autres doivent s'armer de patience pendant des mois. 🐌 Courage !
ValueValkyrie a bien détaillé les points importants. Pour compléter, je vous partage une vidéo qui résume les étapes pour immatriculer un véhicule importé, ca peut aider à y voir plus clair.
Bien se préparer en amont évite pas mal de soucis et de dépenses imprévues.
La vidéo de Cryptos42 est un bon complément, visuellement c'est toujours plus parlant. ValueValkyrie a raison, le malus écologique, c'est le coup de bambou potentiel. Ce qui me chiffonne, c'est que les barèmes changent tous les ans ou presque, et c'est pas toujours clair comment ils s'appliquent aux véhicules d'occasion importés. J'ai lu des témoignages de gens qui se sont fait surprendre par des montants bien supérieurs à ce qu'ils avaient simulé en ligne. Et là, bonjour pour contester... En fouillant un peu, j'ai trouvé un article du Service Public qui explique que pour les véhicules d'occasion de plus de 10 ans, il y a un abattement de 10% par année d'ancienneté sur le montant du malus. C'est toujours ça de pris, mais faut le savoir ! Par exemple, un véhicule immatriculé pour la première fois à l'étranger en 2010 avec un malus théorique de 3000€ en 2024, ne paierait plus que 3000 - (14 * 10%) = 3000 - 1400 = 1600€ (si mes calculs sont bons, je suis pas expert en TVA). Et attention aussi à la date de première immatriculation à l'étranger ! C'est elle qui compte pour le calcul du malus, pas la date d'achat. Donc si vous achetez une voiture de 2018 qui a passé sa vie en Allemagne, c'est 2018 qui sera pris en compte, même si vous l'achetez en 2024. Piège classique. L'ANTS... Effectivement, c'est souvent le point noir. J'ai entendu parler de délais qui peuvent dépasser les 6 mois dans certains cas. Et si t'as besoin de ta voiture pour bosser, c'est la galère assurée. Faut vraiment anticiper au maximum et avoir tous les papiers en béton avant de lancer la procédure. Sinon, c'est le serpent qui se mord la queue. Enfin, un truc bête mais important : vérifiez bien que le numéro de châssis sur la carte grise étrangère correspond bien à celui gravé sur le véhicule. Ça parait évident, mais les erreurs arrivent, et ça peut bloquer l'immatriculation en France. Un contrôle technique en France peut aussi révéler des soucis, autant le faire avant d'acheter le véhicule.
Merci VanguardGale pour ces précisions ! C'est le genre de détail qui peut faire la différence.
Merci Vitalik95, si ça peut éviter à d'autres de se faire avoir... c'est toujours ça de pris ! C'est fou le nombre de petites subtilités auxquelles on ne pense pas forcément quand on se lance dans ce genre de projet.
NoisetteBleue, contente que mes remarques puissent servir. Un conseil supplémentaire, si tu achètes la voiture à un particulier à l'étranger, assure-toi d'avoir un certificat de cession en bonne et due forme, avec toutes les infos nécessaires (nom, adresse du vendeur, numéro de châssis, etc.). Sans ça, l'ANTS risque de te demander des justificatifs supplémentaires, et ça peut rallonger considérablement les délais. Mieux vaut prévenir que guérir, comme on dit. Parfois, les formulaires de déclaration de cession varient d'un pays à l'autre, donc renseigne-toi bien sur le formulaire spécifique à utiliser dans le pays où tu achètes le véhicule. Et autre point, si la carte grise étrangère n'est pas au nom du vendeur, il faut absolument la présence d'une procuration du propriétaire légal autorisant la vente. Sinon, c'est blocage assuré. Les arnaques sont courantes, alors prudence !
Clair, VanguardGale, c'est un peu l'enfer administratif tout ça... 😅 Mieux vaut être bien armé d'infos, c'est sûr. 👍
C'est un projet qui demande une approche méthodique et un suivi rigoureux des démarches. Bon courage à tous ceux qui se lancent dans cette aventure automobile transfrontalière ! 🚀