Je me pose la question de la disponibilité du nom de ma future boîte. J'ai bien sûr pensé à l'INPI, mais est-ce que c'est suffisant ? Y a-t-il d'autres bases de données ou des astuces pour être sûr de ne pas marcher sur les plates-bandes de quelqu'un d'autre et éviter des soucis juridiques par la suite ? Parce que bon, changer de nom après avoir lancé l'affaire, c'est juste pas envisageable...
Comment peut-on s'assurer que le nom de sa future entreprise n'est pas déjà pris ?
Merci pour ces pistes ! L'INPI me semblait la base, mais je vais creuser les suggestions. Mieux vaut prévenir que guérir, comme on dit.
L'INPI, c'est effectivement le point de départ obligé, RempartProtecteur64. Leur base de données (Data INPI) est assez complète pour une première vérification gratuite. Cela permet de voir rapidement si une dénomination sociale ou une marque identique existe déjà. Le Registre National des Entreprises (RNE) est aussi une source à consulter, car il centralise pas mal d'infos. Mais attention, même si l'INPI ne donne rien, ça ne garantit pas l'absence totale de risque. Il faut aussi penser aux noms commerciaux non déposés. Une recherche sur Internet avec des moteurs comme Google ou DuckDuckGo est indispensable. Tapez votre nom envisagé avec différentes variations et regardez les résultats. Même si une entreprise n'a pas déposé son nom, si elle l'utilise commercialement et que votre activité est similaire, vous pourriez avoir des problèmes. Par expérience, je conseille de faire une recherche d'antériorité approfondie. Il existe des cabinets spécialisés qui font ce genre de travail. Cela a un coût, bien sûr, mais c'est une assurance supplémentaire. Ils vont regarder dans des bases de données plus pointues et analyser le risque de confusion. Et un dernier conseil : choisissez un nom original et distinctif. Plus votre nom est générique, plus le risque de conflit est élevé. Pensez également à vérifier la disponibilité du nom de domaine correspondant. C'est un détail, mais ça peut éviter des soucis par la suite.
Hassan Daoud a raison, l'INPI c'est bien mais pas suffisant. Pour compléter, je vous conseille de regarder cette vidéo qui résume bien les étapes pour vérifier la disponibilité d'un nom de marque. Ils expliquent comment croiser les infos pour éviter les soucis.
C'est clair que la vidéo est un bon complément. J'ajouterais qu'il faut faire attention à la protection de sa propre marque aussi, une fois qu'on l'a déposée, c'est un peu comme un portefeuille d'actions, faut surveiller qu'il ne se fasse pas dépouiller. Pour revenir au sujet, les recherches d'antériorité, c'est un peu comme une assurance, ça coûte, mais ça peut éviter de gros pépins.
Haile6, tu touches un point sensible avec la surveillance de sa marque après dépôt. C'est pas juste une formalité, c'est un boulot à plein temps si on veut vraiment se protéger. 🛡️ L'analogie avec le portefeuille d'actions est parfaite. On investit pour déposer, mais si on ne surveille pas, on risque de tout perdre. Genre, une étude de l'EUIPO (Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle) a montré qu'environ 9% des marques déposées sont ensuite victimes de contrefaçon. C'est énorme ! 😲 Et le coût de la contrefaçon, parlons-en ! Selon l'OCDE, le commerce mondial de produits contrefaits représente plus de 3,3% du commerce mondial, soit plus de 500 milliards de dollars par an. Ça donne une idée de l'enjeu. Alors, comment on fait concrètement ? Il y a des outils de surveillance de marque qui permettent de détecter les utilisations non autorisées sur internet, dans les bases de données de marques, etc. C'est un investissement, mais ça peut rapporter gros en évitant des litiges coûteux. ⚖️ Et puis, il ne faut pas hésiter à faire de la veille soi-même. Une simple recherche Google régulière avec le nom de sa marque peut suffire à repérer des concurrents qui copient un peu trop. Dans ce cas, une mise en demeure bien sentie peut souvent suffire à régler le problème. 😉
ValueValkyrie, c'est super important de souligner ça. En parlant de portefeuille d'actions, est-ce que vous suivez les cryptos en ce moment ? Il y a des mouvements intéressants, je trouve. 🤔 Pour revenir à nos moutons, la surveillance, c'est vraiment la clé, comme tu dis. Y a des boîtes spécialisées qui font ça, mais c'est un budget. 😅
Cryptos42, concernant la surveillance post-dépôt, une solution économique consiste à mettre en place des alertes Google. Tu définis des requêtes avec le nom de ta marque et des mots-clés associés à ton secteur d'activité. Google t'envoie ensuite des notifications dès qu'il détecte de nouvelles pages web correspondant à tes critères. C'est pas aussi complet qu'un service pro, mais ça peut aider à repérer rapidement les utilisations suspectes à moindre frais.